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Quoi faire en cas de décès à l’étranger?

24 / 05 / 2019

La perte d’un proche vient avec son lot de tâches administratives et organisationnelles liées aux funérailles, d’autant plus s’il s’agit d’un décès à l’étranger, où les barrières linguistiques et culturelles peuvent devenir un réel enjeu.

Cette situation est assez éprouvante pour la famille et les amis, c’est pourquoi il vaut mieux être au fait des mesures à prendre. Dans cet article, prenez connaissance des étapes à suivre selon le Gouvernement du Canada.

 

Les étapes à suivre

Étape 1

Vous devez nommer un représentant en mesure de prendre toutes les décisions pour la famille. Il lui reviendra le droit de choisir la manière dont la dépouille sera disposée.

Il n’est pas nécessaire, à quelques exceptions près, que cette personne rejoigne le défunt à l’extérieur du pays. Toutefois, elle doit détenir tous les documents exigés, tels que le testament, les actes administratifs, etc., pour entamer le processus.

En ce sens, vous pouvez compter sur le soutien de la Résidence funéraire Steve L. Elkas pour rassembler tous les papiers nécessaires et contacter les entités concernées. Par exemple, la résidence peut obtenir les autorisations requises auprès du coroner pour faire entrer la dépouille dans la province ou encore, elle peut s’occuper des démarcher auprès de l’État civil du Québec pour recevoir le certificat de décès en plusieurs copies.

Étape 2

Afin de faciliter le processus, communiquez sans tarder avec la compagnie qui a fourni l’assurance pour déclarer le décès. Assurez-vous de suivre à la lettre toutes leurs indications.

Si le défunt a quitté le pays sans assurance, les frais de responsabilité reviennent à la famille. Les frais associés aux démarches sont très élevés et varient d’un pays à l’autre. Alors si vous croyez que la personne décédée est partie sans être couverte, veillez à faire toutes les vérifications nécessaires : peut-être a-t-elle contracté une assurance grâce à un régime collectif avec son employeur ou encore bénéficié d’une assurance voyage avec sa carte de crédit.

Étape 3

Le représentant doit faire appel à un salon funéraire offrant un service d’arrangements funéraires internationaux à proximité du lieu de décès. Pour ce faire, les agents consulaires du bureau du Canada pourront le guider dans ses démarches.

Par ailleurs, tous les pays ont des politiques et des procédures uniques, en plus d’appliquer leurs propres lois en cas de décès. Par exemple, certains établissements à l’étranger ne prennent pas en charge l’embaumement et la préparation de la dépouille pour le transport. Ou encore, la crémation n’est pas forcément pratiquée dans la région en question.

À partir des renseignements reçus, la personne désignée devra se fier aux procédures locales pour décider si le corps sera enterré ou incinéré.

Notez que si vous avez des bonnes assurances, la Résidence funéraire Steve L. Elkas peut aussi prendre en charge le contact avec le salon funéraire à l’étranger, ce qui allège grandement la charge de responsabilités de la personne désignée.

Étape 4

À cette étape, vous devez annuler toutes les prestations dont bénéficiaient le défunt, comme la Sécurité vieillesse, l’assurance-emploi, le Régime de pensions du Canada, entre autres. De plus, il est important d’annuler les cartes d’identité de la personne décédée et les paiements associés à l’impôt, mais aussi, de vous assurer personnellement que son passeport soit retourné à l’un des bureaux du Programme de passeport du Canada.

Selon vos besoins, la Résidence funéraire Steve L. Elkas peut prévenir les différents organismes et annuler les cartes d’identité à votre place.

Obtenir le certificat de décès officiel

Dans le processus, vous serez appelés à fournir plusieurs copies du certificat de décès officiel émis par les autorités locales. Notez qu’il est possible que le salon funéraire de la région en détienne une copie. Ledit certificat doit obligatoirement être traduit et certifié dans les deux langues officielles du Canada.

Rapatrier la dépouille

D’une compagnie aérienne à l’autre, la réglementation concernant le rapatriement des dépouilles diffère. Dans le cas où vous vous trouvez à l’extérieur du pays avec la personne décédée, rien ne garantit que vous voyagerez dans le même avion.

Plusieurs facteurs, tels que le lieu de décès, la compagnie aérienne, le passage des douanes canadiennes, la cause du décès, etc., peuvent ralentir le rapatriement. Ainsi, c’est seulement à l’arrivée du corps ou des cendres du défunt que les funérailles seront fixées.

Encore une fois, la Résidence funéraire Steve L. Elkas peut vous épauler dans ces démarches.

Transporter les cendres 

Advenant le cas où vous rapporteriez les cendres aux pays, vous êtes dans l’obligation d’en informer la compagnie aérienne, et ainsi, d’avoir en main les documents nécessaires (certificats de décès et d’incinération). Pour passer les douanes avec les cendres, elles doivent être placées dans un contenant en carton, en bois ou en plastique.

 

Bref, les procédures à prendre pour le rapatriement du corps ou des cendres de la personne décédée sont assez ardues. N’hésitez pas à contacter la Résidence Steve L. Elkas, qui peut vous accompagner du début à la fin de toutes ces étapes.